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Éditeur de l'Application :
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Directeur de la publication : Jessica Robert.
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L'Application est un carnet de coordination destiné à permettre à plusieurs personnes s'occupant d'un même enfant de consigner et de partager des informations pratiques du quotidien (repas, sommeil, changes, notes). Elle a une finalité exclusivement organisationnelle.
L'utilisation de l'Application vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU. L'Utilisateur qui n'accepte pas les CGU doit renoncer à utiliser l'Application. L'accès à la présente page est fourni au sein de l'Application ainsi qu'au moment de l'installation.
L'Application est mise à disposition gratuitement. Elle est fournie « en l'état » et « selon disponibilité », en fonction des moyens techniques de l'Éditeur. L'Éditeur ne souscrit à l'égard de l'Utilisateur aucune obligation de résultat quant au fonctionnement, à la disponibilité, aux performances ou à l'adéquation de l'Application à un usage particulier.
L'Application n'est pas un dispositif médical. Elle ne fournit aucun avis, diagnostic, conseil, recommandation, alerte ou interprétation de nature médicale ou de santé. Les informations qui y sont consignées ne sauraient se substituer à l'avis, au diagnostic ou au traitement d'un professionnel de santé.
L'Utilisateur demeure seul responsable des décisions qu'il prend, y compris à partir des informations consignées dans l'Application. En cas de doute ou d'inquiétude relatifs à la santé de l'enfant, il lui appartient de consulter sans délai un professionnel de santé ou les services d'urgence. L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une décision prise sur le fondement de l'utilisation de l'Application.
L'accès à l'Application repose sur une identité anonyme, créée automatiquement sur l'appareil de l'Utilisateur, sans adresse e-mail ni mot de passe. L'Utilisateur est responsable de l'usage de l'Application depuis son appareil, de la confidentialité de celui-ci, ainsi que des personnes qu'il invite à un carnet partagé. Il s'engage à faire un usage loyal et licite de l'Application et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement.
L'Utilisateur demeure titulaire des contenus qu'il saisit. Il en garantit la licéité et déclare disposer du droit de les renseigner et de les partager, notamment lorsqu'ils concernent un enfant ou un tiers. Il s'interdit de saisir tout contenu illicite, diffamatoire, ou portant atteinte aux droits d'autrui.
L'Utilisateur concède à l'Éditeur, pour les seuls besoins de la fourniture du service et pour la durée de celui-ci, une licence d'hébergement, de stockage et de reproduction technique des contenus, à l'exclusion de toute exploitation commerciale. L'Éditeur n'exerce aucun contrôle éditorial a priori sur les contenus des Utilisateurs et ne saurait être responsable de ceux-ci.
L'Utilisateur reconnaît et accepte expressément les caractéristiques suivantes du service :
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L'Éditeur s'efforce de maintenir l'Application accessible mais ne garantit ni continuité, ni absence d'erreur ou d'interruption. Il peut, à tout moment et sans préavis, faire évoluer, suspendre, restreindre ou cesser tout ou partie de l'Application, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, techniques, réglementaires ou d'arrêt du service, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait, sous réserve des dispositions impératives applicables.
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L'Application étant fournie gratuitement et à titre d'outil de simple coordination, la responsabilité de l'Éditeur est limitée dans toute la mesure permise par la loi.
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